Les heures de travail et les heures de travail supplémentaires
Vous pouvez travailler pour une période de cinq heures sans prendre de pause. Après cinq heures de travail, votre employeur est obligé de vous donner une pause de 30 minutes.
À moins que vous auriez une entente de moyenne d’heures avec votre employeur, il doit vous payer des heures supplémentaires après huit heures de travail par jour, ou plus de 40 heures de travail régulier par semaine.
Sous une entente de moyenne d’heures, vous et votre employeur aviez conclu une entente écrite qui permet à votre employeur de planifier votre temps d’une manière à mieux répondre à ses propres besoins. Sous une entente de moyenne d’heures, votre droit à des heures supplémentaires peut être diminué ou complètement éliminé.
Des ententes de moyenne d’heures peuvent devenir assez compliquées. Vous pouviez obtenir de l’aide en contactant la Direction des normes d’emploi. Pour vous donner un exemple simple : si vous travaillez 40 heures par semaine en moyenne régulièrement, avec une entente de moyenne d’heures pour une semaine, votre employeur peut vous demander de travailler 10 heures pendant les quatre journées les plus occupée de la semaine. Dans ce cas, votre horaire de 40 heures en cinq jours par semaine a été pris « en moyenne » et re-organisé en quatre jours de 10 heures chacun. Aucun temps supplémentaire n’est payé pour les journées de 10 heures.
La loi a prévu des réglementations pour des ententes de moyenne d’heures. Pour plus d’information, veuillez contacter la Direction des normes d’emploi.
La paie pour des heures supplémentaires
Votre employeur doit vous payer du temps supplémentaire :
- si vous n’avez pas d’entente de moyenne d’heures avec votre employeur : votre employeur vous demande de travailler plus de huit heures dans une journée ou plus de 40 heures dans une semaine
ou
- quand vous avez une entente de moyenne d’heures avec votre employeur :
votre employeur vous demande de travailler des heures supplémentaires dans une journée comparées à celles qui figurent dans votre entente de moyenne d’heures.
Le montant du paiement des heures supplémentaires que vous receviez est basé sur le nombre d’heures supplémentaires que vous avez travaillé. Vous aviez droit à un paiement des heures supplémentaires après les premières huit heures de travail dans une journée.
Votre employeur doit vous payer une fois et demi de votre salaire régulier pour chaque heure que vous travaillez après les premières huit heures. Ceci s’appelle un tarif et demi. Votre employeur est obligé de vous payer deux fois de votre salaire régulier pour chaque heure que vous travaillez au-dessus de 12 heures. Ceci s’appelle un double tarif.